{"id":4559,"date":"2023-12-11T11:35:23","date_gmt":"2023-12-11T10:35:23","guid":{"rendered":"http:\/\/www.lac.universite-paris-saclay.fr\/?page_id=4559"},"modified":"2024-02-06T09:56:47","modified_gmt":"2024-02-06T08:56:47","slug":"mentions-legales-et-donnees-personnelles","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/www.lac.universite-paris-saclay.fr\/?page_id=4559","title":{"rendered":"Mentions-L\u00e9gales-et-Donn\u00e9es-Personnelles"},"content":{"rendered":"

\u00a0<\/strong><\/p>\n

Vous vous trouvez actuellement sur le site internet du Laboratoire Aim\u00e9 Cotton<\/strong>.<\/p>\n

\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n

Qui sommes nous ?<\/h3>\n

Laboratoire Aim\u00e9 Cotton (LAC\u00a0 \u2013 CNRS UMR 9025)
\nB\u00e2timent 505
\nrue du Belv\u00e9d\u00e8re<\/p>\n

Universit\u00e9 Paris Saclay
\n91400 Orsay cedex<\/p>\n

Tel: +33 1 69 35 20 00<\/p>\n

L\u2019adresse de notre site est : http:\/\/lac.universite-paris-saclay.fr<\/strong><\/p>\n

Directeur de la publication du contenu du site web<\/strong> : Oliver Dulieu, directeur du LAC.<\/p>\n

L\u2019h\u00e9bergement, la conception \u00e9ditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises \u00e0 jour du site internet sont assur\u00e9s par les services du LAC.<\/p>\n

Accessibilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n

Le CNRS s\u2019engage \u00e0 rendre son Site accessible conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. 47 de la loi n\u00b0 2005-102 du 11 f\u00e9vrier 2005 pour l\u2019\u00e9galit\u00e9 des droits et des chances, la participation et la citoyennet\u00e9 des personnes handicap\u00e9es et au R\u00e9f\u00e9rentiel G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Am\u00e9lioration de l\u2019Accessibilit\u00e9 (RGAA).
\nD\u00e9claration \u00e9tablie le 4\/07\/2023 : Le CNRS d\u00e9clare que ce pour ce site il n\u2019existe aucun r\u00e9sultat d\u2019audit en cours de validit\u00e9 permettant de mesurer le respect des crit\u00e8res ou si moins de 50 % des crit\u00e8res de contr\u00f4le du RGAA sont respect\u00e9s. Le CNRS d\u00e9clare que ce Site n\u2019est pas conforme au RGAA.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h2>\n

Les contenus, les textes, y compris les vid\u00e9os, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou
\nsont disponibles sur le Site, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
\n\u00c0 ce titre, vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier,
\nexploiter et diffuser des contenus du Site prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, sans autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite du CNRS.
\nLe sigle \u00ab CNRS \u00bb, la mention \u00ab Centre National de la Recherche Scientifique \u00bb et le logo du CNRS sont
\nd\u00e9pos\u00e9s \u00e0 titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire r\u00e9f\u00e9rence aux d\u00e9nominations sociales ou aux marques du CNRS, \u00e0 quelque fin que ce soit, sans autorisation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite du CNRS.
\nDans le m\u00eame sens, il est interdit d\u2019utiliser le nom ou le logo d\u2019un Laboratoire sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite des cotutelles de ce Laboratoire<\/p>\n

Liens hypertextes<\/strong><\/h2>\n

La reproduction d\u2019un lien de ce Site vers un site \u00e9dit\u00e9 par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu de la part du CNRS.
\nLe CNRS ne saurait \u00eatre tenu responsable des contenus produits sur un site \u00e9dit\u00e9 par un tiers vers lesquels des liens sont \u00e9tablis, ou de toute autre information publi\u00e9e sur ce site, ainsi que des cons\u00e9quences de leur utilisation.
\nLa mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffus\u00e9s sur le site du CNRS est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve que les liens ne contreviennent pas aux int\u00e9r\u00eats du CNRS et qu\u2019ils
\ngarantissent la possibilit\u00e9 pour l\u2019utilisateur d\u2019identifier l\u2019origine et l\u2019auteur du document. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que la mise en place de tels liens hypertextes \u00e0 des fins de promotion commerciale des produits ou services propos\u00e9s par un tiers est interdite.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9 et signalements<\/strong><\/h2>\n

Le CNRS ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019utilisation des contenus disponibles sur ce Site.<\/p>\n

Si vous estimez qu\u2019un contenu est illicite au sens de l\u2019art. 6-I de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, vous pouvez le porter \u00e0 la connaissance de l\u2019h\u00e9bergeur par un mail \u00e0 webmaster [at] lac.universite-paris-saclay.fr.<\/p>\n

Si vous estimez que des informations inexactes sont susceptibles de troubler l\u2019ordre public ou d\u2019alt\u00e9rer la sinc\u00e9rit\u00e9 d\u2019un des scrutins \u00e9lectoraux au sens de la loi n\u00b0 2018-1202 du 22 d\u00e9cembre 2018 relative \u00e0 la lutte contre la manipulation de l\u2019information, vous pouvez le porter \u00e0 la connaissance de l\u2019h\u00e9bergeur par un mail \u00e0 webmaster [at] lac.universite-paris-saclay.fr.<\/p>\n

Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/h2>\n

La d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 la protection des donn\u00e9es du CNRS peut \u00eatre consult\u00e9e pour toute question sur le traitement des donn\u00e9es associ\u00e9 au site web :<\/p>\n

CNRS \u2013 SPD
\nSite Jean Zay \u2013 B\u00e2t Ariane
\n2 rue Jean Zay
\n54500 VANDOEUVRE LES NANCY
\ndpd.demandes@cnrs.fr<\/p>\n

Cookies et contenu embarqu\u00e9 depuis d\u2019autres sites<\/strong><\/h2>\n

Le site internet du LAC n\u2019utilise aucun de cookies ou autres types de traceurs, ni n\u2019embarque d\u2019outil tiers.
\nDonn\u00e9es collect\u00e9es<\/p>\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9e ont pour seule finalit\u00e9 la gestion technique du site, la s\u00e9curit\u00e9 du site et les statistiques de fr\u00e9quentation.<\/p>\n

Les seules donn\u00e9es collect\u00e9es sont les donn\u00e9es l\u00e9gales et celles obligatoires pour l\u2019affichage du site (Horodatage \u2013 Adresse IP \u2013 Donn\u00e9es techniques relatives \u00e0 l\u2019\u00e9quipement et aux navigateurs utilis\u00e9s).<\/p>\n

Les destinataires des donn\u00e9es en interne \u00e0 l\u2019unit\u00e9 sont les personnes en charge du site web, de la communication, la direction de l\u2019unit\u00e9. En externe de l\u2019unit\u00e9, les destinataires peuvent \u00eatre en cas de besoin les directions des \u00e9tablissements tutelles notamment pour organiser leur d\u00e9fense dans le cadre d\u2019un litige, d\u2019un contr\u00f4le ou d\u2019une proc\u00e9dure engag\u00e9e par une autorit\u00e9 de contr\u00f4le.<\/p>\n

Base l\u00e9gale<\/strong><\/h2>\n

Le traitement est n\u00e9cessaire aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes poursuivis par le responsable du traitement<\/p>\n

Dur\u00e9e de conservation<\/strong><\/h2>\n

Comme la loi l\u2019exige, ces donn\u00e9es sont effac\u00e9es au bout d\u2019un an.
\nDroit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de suppression et d\u2019opposition<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 r\u00e9glementation en vigueur relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, toute personne peut obtenir communication et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, rectification, suppression ou opposition des informations la concernant. Vous pouvez exercer ces droits de plusieurs fa\u00e7ons :<\/p>\n